travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété

Quels sont les travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété ?

Une fois que l’on connaît les règles, le financement d’une rénovation énergétique en copropriété devient assez simple. 

Dans un premier temps, le montant des travaux pour chaque copropriétaire est réparti au tantième en fonction des différentes clés de répartition : clé générale ou standard, clé chauffage, clé escalier A, clé escalier B etc. 

En moyenne ce montant de travaux avoisine les 25 000€ par copropriétaire. (Je dis bien en moyenne !)

Ensuite, viennent les primes et les subventions : locales (aide audit 5000€, aide MOE 10 000€) ou nationales (CEE, MaPrimeRénov’ Copropriétés) réparties dans la plupart des cas selon la clé générale. Ces primes viennent financer 25 à 40% du montant de travaux ce qui signifie un prime autour de 9 000€ par copropriétaire. 

Une fois le montant de travaux déduit des primes, on obtient le reste à financer. Dans mon exemple “moyen”, il serait donc de 16 000€. Ce reste à financer peut être pris en charge par des prêts car tout le monde n’a pas toujours 16 000€ voire plus à sortir pour rénover son immeuble. 

Financer le reste à charge de la quote-part en copropriété :

financer quote part travaux copropriété

On parle souvent des “solutions de financement”. Elles sont multiples car il existe plusieurs types de prêts selon la copropriété et les travaux à financer. Leur avantage principal est qu’elles vont permettre de lisser la dépense sur plusieurs années sous forme de mensualités et qu’elles vont vous permettre de faire des travaux, donc des économies d’énergies. 

Nous sommes un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage
Le commentaire d'Amoa

Il est primordial pour comprendre l’intérêt d’une rénovation énergétique de regarder non pas le reste à financer, mais la différence entre les mensualités des prêts et les économies d’énergie. Nous en parlerons dans un prochain article.

Sans rentrer dans le détail car ce n’est pas l’objet de cet article, dans ces solutions de financement on trouve notamment :

  • L’éco-prêt à taux 0 ou EcoPTZ qui finance jusqu’à 50 000€ par propriétaire les travaux énergétiques avec une assiette supplémentaire de 30% pour les travaux hors rénovation énergétique.

  • Le prêt collectif pour financer les travaux non éligibles à l’EcoPTZ (dont le taux actuel d’avril 2023 avoisine les 4%).

  • Le prêt individuel.

  • Le prêt avance de subvention pour l’avance de trésorerie afin de financer MaPrimeRénov’ Copropriétés.


Nous parlerons de ces prêts dans un second temps.

Retenez simplement qu’ils sont aujourd’hui distribués par 2 organismes bancaires pour les copropriétés : la Caisse d’Epargne et Domofinance (qui ne propose pas encore le prêt avance de subvention contrairement à la Caisse d’Epargne).

Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété : objectif de cet article

travaux étanchéité ECOPTZ

Le but de cet article est simplement de dresser une liste non exhaustive des travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété et de vous faire comprendre la logique. Il ne cherche pas à expliquer comment ce prêt fonctionne, qui le demande, comment on le rembourse etc. Simplement à dresser les postes de travaux éligibles à ce type de financement.

En effet, je rencontre beaucoup de copropriétaires qui abordent l’EcoPTZ sans savoir exactement ce qu’il y a derrière et qui pensent que tout va pouvoir être pris en charge par ce prêt qui devient extrêmement attractif vu la hausse des taux d’intérêt. Alors voici des éléments pour comprendre quels sont les travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété.

La notion de travaux nécessaires

travaux nécessaire Ecoprêt à taux 0

La vocation de l’Eco-prêt à taux zéro est de financer les travaux de rénovation énergétique. Au sens strict du terme, cela va par exemple, inclure le changement de la chaudière par une pompe à chaleur, l’isolation des combles ou la mise en place d’une isolation des murs par l’extérieur. 

Au sens plus large et selon la logique de l’EcoPTZ, cela inclut également les travaux nécessaires c’est-à-dire les travaux qui vont être “indissociablement liés” à la réalisation de  travaux de qualité. Cela inclut par exemple les travaux de ventilation en cas d’isolation pour éviter les risques d’humidité ou bien les postes de travaux embarqués : mise en place des échafaudages, traitement de la façade etc. 

Ils doivent globalement remplir au moins un des objectifs ci-dessous pour pouvoir être financés par ce prêt à taux 0. 

Ces travaux sont nécessaires pour conserver les fonctionnalités initiales de l’immeuble. Exemple : travaux de ventilation en cas d’isolation pour éviter les phénomènes d’humidité. 

Ils doivent être réalisés afin d’assurer les performances et la pérennité des matériaux et équipements mis en place. Exemple : étanchéité de la toiture pour éviter que des fuites ne viennent dégrader l’isolant posé.  

Ces travaux sont obligatoires pour pouvoir réaliser les travaux de rénovation énergétique. Exemple : mise en place des échafaudages pour pouvoir isoler les murs par l’extérieur ou la toiture. 

Enfin d’autres postes peuvent être pris en charge par ce prêt comme les dépenses de MOE ou études techniques nécessaires à la réalisation des travaux comme les frais de conception, d’étude de sols, de diagnostic amiante, de géomètre, d’études à la parcelles etc. 

Toutefois ces dépenses d’études n’intègrent pas les dépenses d’acquisition de terrain, de notaire, de contrôle, de notaire ou d’entretien. 

Travaux de toiture éligibles à l’EcoPTZ en copropriété

Travaux de toiture éligibles à l’EcoPTZ en copropriété

1. Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété et leur performance énergétique minimum à respecter

  • Travaux d’isolation des combles perdus avec un isolant ayant une résistance thermique supérieure ou égale à 7 (R ≥ 7 m2 . K/W).

  • Travaux d’isolation en rampants de toiture et plafond de combles avec cette fois une résistance thermique supérieure ou égale à 6 (R ≥ 6 m2 . K/W).

  • Travaux d’isolation des toitures terrasses avec cette fois ci un R minimum de ≥ 4,5 m2 . K/W.

2. Travaux nécessaires pris en charge dans l’EcoPTZ

  • Dépose et pose de volets existants.

  • Prolongation de la toiture si isolation par l’extérieur.

  • Maintien ou reprise de l’étanchéité de la toiture et de la charpente au niveau des points singuliers défaillants de la toiture.

  • Adaptation ou mise en place d’un système de ventilation pour assurer un renouvellement d’air minimal.

  • Pose des matériaux et équipements nécessaires à la réalisation de ces travaux et mise en décharge ainsi que dépose des produits et équipements en place. 

3. Exemples

La pose de rouleaux de laine de roche dans des combles perdus va rentrer dans les travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété. En revanche, ce n’est pas le cas pour l’aménagement de combles (création de nouvelles pièces…).

Dans les travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété, on trouvera notamment:

  • Le remplacement de quelques tuiles ou ardoises ainsi que lambris et faux plafond en cas d’isolation par l’intérieur.

  • La réfection totale de la couverture en cas d’isolation par l’extérieur.

  • Les échafaudages, ligne de vie et nacelles.

  • La dépose et remise en place de la couverture et des gouttières existantes (et non la création de nouvelle gouttières) si isolation par l’extérieur.

En revanche, il ne pourra pas financer:

  • La mise en place de revêtements de sols et muraux (hors reprise nécessaires pour les murs adjacents avec le plafond).

 

  • De nouvelles ouvertures de toitures.

 

  • La rénovation totale de la charpente.

 

Travaux d’isolation des murs éligibles à l’EcoPTZ en copropriété

1. Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété et leur performance énergétique minimum à respecter

  • Travaux d’isolation des murs par l’extérieur avec un isolant ayant une résistance thermique supérieure ou égale à 3,7 (R ≥ 3,7 m2 . K/W). 

2. Travaux nécessaires pris en charge dans l’EcoPTZ

  • Pose des matériaux et équipements nécessaires à la réalisation de ces travaux et mise en décharge ainsi que dépose des produits et équipements en place.

  • Le ravalement de façade lié à l’ITE.

  • Les éventuels travaux d’adaptation ou de création d’un système de ventilation permettant un renouvellement d’air minimal.

  • Dépose et pose de volets existants.

  • Prolongation de la toiture.

3. Exemples

La pose de panneaux de polystyrène extrudé sur les murs intérieurs (R ≥ 3,7 m².K / W) fait partie des travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété. En revanche, attention,  l’ITE en cas d’isolation de moins de la moitié de la surface des murs n’est pas prise en charge par l’Eco-prêt à taux 0.

L’écoPTZ va également pouvoir financer :

  • La reprise des installations de plomberie et électriques après l’ITE.

  • Déplacement des grilles de ventilation.

  • Bardage des murs.

  • Réfection des gardes corps, appuis de fenêtres et corniches.

  • Les échafaudages, ligne de vie et nacelles.

  • La dépose et remise en place de la couverture et des gouttières existantes (et non la création de nouvelle gouttières). 

En revanche, il ne pourra pas financer :

  • Les revêtements muraux (papiers peints, peinture décorative…) en cas d’isolation par l’extérieur.

 

  • Changement des revêtements de sols.

 

  • Les nouvelles ouvertures.

 

  • Le ravalement de la façade en cas d’isolation par l’intérieur et non par l’extérieur.

 

Travaux d’isolation des planchers bas éligibles à l’EcoPTZ en copropriété

Travaux d’isolation des planchers bas éligibles à l’EcoPTZ en copropriété

1. Travaux énergétiques concernés et leur performance énergétique minimum à respecter

  • Travaux d’isolation des planchers bas sur sous-sols, passage ouvert ou vide sanitaire avec un isolant ayant une résistance thermique supérieure ou égale à 3 (R ≥ 3 m2 . K/W).

2. Travaux nécessaires pris en charge dans l’EcoPTZ

  • Les modifications temporaires des installations électriques, de réseaux intérieurs, de la plâtrerie ou maçonneries ainsi que de la peinture liés aux travaux thermiques.

  • La mise en place ou l’adaptation de la ventilation pour permettre le renouvellement de l’air.

  • La pose des équipements ou des matériaux permettant ces travaux et la mise en décharge ainsi que la dépose des produits et équipements en place.

3. Exemples

Dans les travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété, on trouvera par exemple la pose de panneaux de ouate de cellulose en sous face sur cave ou vide sanitaire (R ≥ 3 m².K / W) mais ne prendront pas en compte la création de nouvelles pièces ou l’aménagement de la cave.

Dans les travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété, on trouvera notamment :

  • La protection en sous face des planchers en cas d’isolation par l’extérieur.

En revanche, il ne pourra pas financer :

  • Le changement des revêtements de sols en cas d’isolation en sous face.

 

Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété : changements des menuiseries extérieures (double vitrage)

Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété changements des menuiseries extérieures double vitrage

1. Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété et leur performance énergétique minimum à respecter

En remplacement de matériaux à simple vitrage, mise en place de : 

  • Fenêtres ou portes fenêtres : Uw ≤ 1,3 W/ m2 . K et Sw ≥ 0,3 OU Uw ≤ 1,7 W/ m2 . K et Sw ≥ 0,36.

  • Fenêtres en toiture : Uw ≤ 1,5 W/ m2 . K et Sw ≤ 0,36.

  • Doubles fenêtres : Uw ≤ 1,8 W/ m2 . K et Sw ≥ 0,32.

2. Travaux nécessaires pris en charge dans l’EcoPTZ

  • Mise en place et motorisation le cas échéant des fermetures de type volets, jalousies ou persiennes.

 

  • Isolation du coffre en place des volets roulants.

 

  • Modifications de la peinture ou de la plâtrerie suite aux travaux.

 

  • Travaux de ventilation pour assurer le renouvellement de l’air.

3. Exemples

Ces travaux vont prendre en compte le changement des fenêtres en toiture avec Uw ≤ 1,5 W/ m2. K et Sw ≤ 0,36 mais ne sont pas éligibles à l’EcoPTZ en cas de changement de moins de la moitié des fenêtres.

Dans les travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété, on trouvera notamment :

  • Le raccordement des volets électriques installés.

  • Les interventions de plâtrerie liées aux travaux sur les menuiseries extérieures.

  • La mise en place d’isolation des coffres de volets et d’entrées d’air pour les fenêtres.

  • L’adaptation, dépose et pose des volets battants en cas d’ITE.

  • Les échafaudages etc.

En revanche, il ne pourra pas financer :

  • Les stores intérieurs.

 

  • La motorisation totale de l’installation des volets.

Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété : chauffage, refroidissement, production d’ECS.

Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété chauffage, refroidissement, production d’ECS

1. Travaux énergétiques concernés et leur performance énergétique minimum à respecter

  • Mise en place d’une chaudière HPE hors fioul avec régulation.
    Avec: si P ≤ 70kW : η ≥ 92% ou si P > 70kW : η ≥ 87%

     

  • Mise en place d’une pompe à chaleur pour la production de l’eau chaude sanitaire.
    Avec efficacité énergétique : ≥ 95

     

  • Mise en place d’une pompe à chaleur air eau avec régulateur pour le chauffage ou chauffage + eau chaude sanitaire.
    Avec efficacité énergétique : ≥ 95

     

  • Pompe à chaleur géothermique avec régulateur pour le chauffage ou chauffage + eau chaude sanitaire. Avec Efficacité énergétique saisonnière ≥ 111% si moyenne ou haute température et ≥ 126% si basse température.

     

  • Pose d’équipements de raccordement, ou au titre des droits et frais de raccordement, à un réseau de chaleur ou de froid

2. Travaux nécessaires pris en charge dans l’EcoPTZ

  • Pose et mise en décharge des équipements ou matériaux en place.

  • Ajustement des émetteurs de chaleur à eau chaude et des réseaux de distribution.

  • Rééquilibrage des réseaux de chauffage.

  • Ajustement des systèmes d’évacuation des produits de la combustion type désembouage.

  • Forage et terrassement si PAC géothermique.

  • Modification temporaire de l’installation électrique.

  • Travaux de maçonnerie, de plâtrerie et de peinture liés à ces travaux.

  • Ventilation pour renouvellement de l’air.

3. Exemples

Dans les travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété, on retrouvera entre autre le remplacement de la chaudière existante par une PAC géothermique eau/eau avec régulateur et efficacité saisonnière suffisante (voire critères techniques ci-dessus).

En revanche l’installation de radiateurs électriques n’est pas financée par l’EcoPTZ ainsi que le prolongement du chauffage à des zones non chauffées avant les travaux.

L’EcoPTZ va également pouvoir financer :

  • Vidange, dégazage, nettoyage et ensablage de cuves enterrées.

  • Dépose de la cuve à fioul.

  • Le terrassement pour l’installation des échangeurs thermiques de sol pour les PAC.

  • Renouvellement des radiateurs à eau par des radiateurs basse température.

  • Réalisation d’un plancher chauffant dans des pièces précédemment chauffées par radiateurs.

  • Mise en place de nouveaux émetteurs à eau chaude (radiateurs, plancher chauffant, …).

  • Coulage de la chape de béton en cas de plancher chauffant.

  • Ajustement du conduit d’évacuation (tubage…) en cas d’installation d’une chaudière à condensation et fourniture + pose d’une ventouse.

  • Modification ou création d’un local technique si nouveau mode de chauffage.

  • Le renouvellement des carrelages dégradés suite à la mise en place du nouveau chauffage.

  • Si mise en place d’une PAC gaz : pose du conduit de fumée, du tubage, remise en état du plafond.

  • Système d’individualisation des frais de chauffage.

  • Calorifugeage du réseau d’ECS.

  • Equilibrage des réseaux.

  • Equipements ou système de régulation et de programmation du chauffage.

  • Robinets thermostatiques.

Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété : chauffage et/ou équipements ECS alimenté par une source d’énergie renouvelable

1. Travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété et leur performance énergétique minimum à respecter

  • Chaudière Biomasse à bois.

  • Installation d’un système de production de chauffage solaire pouvant être associé à un système ECS solaire. (SSC) ou de production d’ECS solaire (CESI).

Pour ces postes, je vous invite à lire le document officiel car ces équipements présentent beaucoup de normes particulières.

2. Travaux nécessaires pris en charge dans l’EcoPTZ

Il s’agit des mêmes travaux nécessaires que pour les équipements de chauffage ou d’ECS cités dans la partie VIII. 

3. Exemples

Ces travaux vont prendre en compte la pose d’un foyer fermé de cheminée et d’un chauffe-eau solaire individuel certifié.

En revanche l’installation d’un chauffe-eau électrique ou de panneaux photovoltaïques ne sont pas finançables avec l’EcoPTZ.

L’écoPTZ va également pouvoir financer :

  • Dans le cas de pose d’une chaudière biomasse, ballons d’hydro-accumulation, raccordement à la cheminée, conduit de fumée, tubage (avec ajustement de la toiture) et renouvellement du plafond. On peut également y inclure le silo de stockage et son local et le dispositif de convoyage pour les chaudières à granulés.


  • L’ouverture d’une cheminée si mise en place d’un insert et ajustement de la toiture.


  • Pour les équipements de chauffage et chauffe-eau solaire : ballons d’hydro-accumulation.


  • Le renouvellement des carrelages dégradés suite à la mise en place du nouveau chauffage.


  • Renforcement de la charpente si besoin en cas de capteurs solaire.


  • Dépose et repose de couverture (tuiles, ardoises…) pour la mise en place des capteurs solaires et reprise d’étanchéité après la pose.


  • Echafaudages, etc. 

Voilà pour la longue liste à la Prévert des travaux éligibles à l’EcoPTZ en copropriété. C’est à votre Assistant à Maîtrise d’Ouvrage de répartir en fonction de vos devis les postes qui rentrent dans ce prêt à taux zéro.

Si vous n’en avez pas encore pour votre projet ou même si vous avez la moindre question,  nous sommes disponibles et à votre service ! 

A bientôt, 

Aimé est un cofondateur d'Amoa.

Aimé de La Villejégu

22 janvier 2023

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