Le DTG est le diagnostic énergétique le plus utilisé en Île-de-France.

Le Diagnostic technique global (DTG) des copropriétés de la métropole du Grand Paris

Pour rénover une copropriété, la première étape est de réaliser un audit qui permettra de connaître l’état de l’immeuble et d’établir des scénarios de travaux plus ou moins subventionnés. 

Cet audit peut prendre plusieurs formes. Parmi ces audits, on trouve notamment le DTG ou Diagnostic Technique Global qui a le vent en poupe dans la région parisienne car il est subventionné  par la collectivité. 

De nombreux professionnels, notamment des bureaux d’études thermiques et des architectes, nous demandent ce qu’il faut faire pour réaliser un DTG qui permettra à la copropriété de toucher cette subvention. Du coup, nous vous avons écrit cet article qui regroupe tout ce dont vous avez besoin pour monter votre offre DTG dans les règles de l’art. 

Pourquoi fait-on cela ?

  1. Parce qu’on constate une très forte demande de DTG avec une pénurie d’offre (beaucoup de copropriétés demandent des devis et n’ont jamais de réponse car les entreprises qui réalisent aujourd’hui des DTG sont sous l’eau).
  2. Parce que qui dit DTG, dit ensuite besoin d’un accompagnement AMO pour la copropriété: et si vous appréciez la qualité du travail que l’on fournit gratuitement, vous apprécierez encore plus ce que l’on fait quand on nous rémunère 🙂 
 

Cet article est très fourni et détaillé, plutôt destiné aux professionnels. Si vous êtes syndic ou copropriétaire je vous invite à me contacter directement sur mon mail : aime@amoa.me. Sauf si vous aimez approfondir les sujets, dans ce cas, on y va !

Petite parenthèse : si vous êtes sur cet article uniquement pour obtenir un devis pour un DTG subventionné par la métropole du Grand Paris, cliquez sur le bouton ci-dessous, nous vous l’envoyons sous 24h 🌞.

Application du DTG pour les copropriétés situées dans la métropole du Grand Paris

Depuis le 1er janvier 2017, la loi impose que la réalisation d’un DTG soit soumise au vote de toutes les AG ordinaires en copropriétés.

En théorie ce diagnostic instauré par la loi ALUR du 24 mars 2014 doit inclure une étude énergétique, une étude architecturale et permettre de donner un aperçu global de l’état de santé de la copropriété au niveau de l’entretien du bâti, des consommations, de la gestion de la copropriété, des finances etc.

En pratique, le contenu de ce diagnostic est parfois mal compris et mal appréhendé. De notre expérience d’Amoa en parlant aux différentes ALEC (Agence locale de l’énergie et du climat), on se rend compte qu’en fonction des départements et des territoires, même pour les conseillers France Rénov’, ce DTG n’est pas perçu de la même manière. Cela se traduit notamment au niveau des subventions locales censées impulser les phases d’étude et de conception. Sur la métropole du Grand Paris, les aides locales proposent 5000€ HT pour financer un DTG. Sur la métropole de Montpellier, ces aides financent non pas un DTG mais un audit énergétique.

Cette disparité du ciblage des aides locales montrent bien selon nous, les différentes interprétations des priorités en termes d’audit et de rénovation énergétique et la difficulté à unifier un discours commun sur l’ensemble du territoire national.

Ce qui est sûr, c’est que si vous êtes en région Ile de France et surtout sur la métropole du grand Paris dont les communes rattachées sont listées ici, et que vous assistez aux présentations d’EcoRénovons Paris, les conseillers ne jureront que par le “DTG”. D’ailleurs, nous avons rédigé un article sur le dispositif EcoRénovons Paris +, il vous permettra de connaitre les aides et les bonus accessibles aux copropriétaires parisiens. 

Pourquoi ? Parce que depuis 2018, l’Agence Parisienne du Climat ou APC a défini un cahier des charges et un référentiel sur le DTG. Un important travail a été fourni pour décrire concrètement le contenu du DTG, pour l’appliquer aux différentes copropriétés, définir les missions, le financer et le mettre en avant.

DPE DTG audit - amoa copropriété

En janvier 2023, ce référentiel a évolué pour adapter le DTG aux évolutions terrains constatées par l’APC, les ALEC de la métropole du Grand Paris et la plateforme CoachCopro. Et également pour redéfinir et repréciser :

  • les acteurs susceptibles d’intervenir dans l’établissement d’un DTG : architectes, bureaux d’études techniques et/ou thermiques, AMO, etc.
  • le contenu de la mission face à des devis parfois très flous
  • les prix qui peuvent varier considérablement
 
Nous sommes un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage
Le commentaire d'Amoa

Le DTG n’est pas obligatoire que pour les immeubles de plus de 10 ans qui font l’objet d’une mise en copropriété. Pour les autres copros, c’est le PPT et le DPE collectif qui sont obligatoires. Lire notre article sur les différentes obligations règlementaires.

Fonctionnement du DTG en copropriété

L’APC propose de dérouler une trame générale pour rendre votre DTG plus compréhensible et plus lisible car plus uniforme dans une optique de massification

Du coup on vous résume cette trame. Il vous suffit dès lors de l’intégrer à votre devis et à vos rendus. 

La trame suppose parfois d’utiliser des tableaux imaginés par les équipes de l’APC : nous mettons à disposition ces tableaux pour vous faciliter la vie.  

Pourquoi est-il important pour vous de respecter cette trame et le cahier des charges de l'APC ?

Tout simplement parce que pour débloquer la subvention de 5000€, votre devis et votre rendu seront passés au crible fin par les conseillers France Rénov de la métropole du Grand Paris. Ne pas respecter exactement la trame, c’est s’exposer à des allers retours, des incompréhensions, des relances pour débloquer la subvention… bref, un grand tunnel ! Alors restons sur les rails suggérés par l’APC pour se simplifier la vie !

rester-sur-les-rails-rénovation-DTG-AMOA

Afin de proposer aux différentes copropriétés un DTG adapté à leur situation, le référentiel inclut des prestations obligatoires appelées “socles” ainsi que des prestations optionnelles. En général, ces étapes optionnelles sont pertinentes pour les grosses copropriétés.

Avant d’aller plus loin, je vous mets le document officiel si vous voulez vérifier ce que j’écris ou approfondir certains points 🤗.

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Le commentaire d'Amoa

Si votre copropriété compte moins de 50 logements, il n’est probablement pas nécessaire de choisir les prestations optionnelles.

Ainsi, sur une base commune, les différentes copropriétés peuvent choisir au moment du devis d’enrichir le contenu de leur DTG en fonction de leur situation, du mode de chauffage individuel ou collectif et de leurs besoins.

Ci-dessous la liste des étapes (il est demandé d’y faire référence et les préciser dans votre devis). 

 
Étapes « socles »
Étapes « en option »
1
Réunion de lancement obligatoire pour les copropriétés de plus de 20 logementsRéunion de lancement en option pour les copropriétés de moins de 20 logements
2
Préparation du DTG et recueil de données (contrats, plans, règlement de copropriété…) 
3
Visite sur site des parties communes (obligatoirement en période de chauffe pour les copropriétés en chauffage collectif) 
4
Visite sur site des parties privatives
Échantillonnage de 10 % avec un minimum de trois logements par bâtiment (RdC, milieu et dernier étage)
Échantillonnage jusqu’à 100 % (option axée sur les petites et moyennes copropriétés en bâti ancien)
5
Enquêtes résidents obligatoire pour les copropriétés de + de 10 logements. Y compris analyse et restitution écrite dans le rapport DTG (taux de retour imposé de 50%) 
6
Traitement des données et élaboration du rapport provisoire 
7
Elaboration du DPE collectif réglementaire (article L126-31) de l’état existant (qui sera annexé au rapport de DTG) 
8
Envoi du rapport provisoire aux instances de gestion pour préparer la réunion intermédiaire 
9
  • Réunion intermédiaire pour valider l’état des lieux
  • travailler sur la planification de travaux (projet de Plan Pluriannuel de Travaux et scénarii travaux)
Réunion intermédiaire supplémentaire pour scinder les deux volets
10
 Réunion préalable d’information et de concertation avec les copropriétaires
11
Finalisation du rapport et élaboration d’une synthèse (format adapté pour être annexé aux convocations d’AG) 
12
Organisation et tenue d’une réunion de restitution aux copropriétaires (en AG ou en réunion informative dédiée) obligatoire pour les copropriétés de plus de 10 logementsRéunion supplémentaire d’informations avec les copropriétaires

Le référentiel DTG propose également des moyens techniques « socles » et d’autres « en option ». 

Les conseillers syndicaux, syndics professionnels ou non professionnels indiquent au moment du devis les moyens qu’ils veulent utiliser. 

Ci-dessous la liste des moyens (il est demandé d’y faire référence et les préciser dans votre devis). 

Postes
Moyens techniques      « socles»
Moyens techniques « en option »
Plans des bâtiments de la copropriété (sous-sol, rez-de- chaussée, étages courants, toitures)Récupération des plans de la copropriété ou à défaut utilisation des outils de cadastre en ligne (cadastre.gouv, Géoportail)Si pas de plans disponibles, recherche des plans aux hypothèques, en mairie…
Élaboration des tableaux de bord de suivi « gestion »Méthode partagée, collaborative avec le syndic et les conseillers syndicaux·les pour la récupération des données et élaboration des tableaux de bordRécupération des données et élaboration des tableaux
de bord effectuées à 100 % par les auditeurs
Mesures sur site
Prises de mesures instantanées le jour de la visite, dont :
Prise de températures intérieures*, prise de températures des parois*, hygrométrie* ;
Mesures de l’épaisseur de maçonnerie des murs extérieurs ; Dimension des ouvrants par typologie ;
Épaisseur des isolants visibles ; Hauteur sous plafonds.
Campagne de prise de mesures* sur une semaine ou plus :
Prise de températures intérieures et extérieures ;
Prise de mesures hygrométriques des appartements.
Mesure des débits de ventilation (si ventilation avec conduits)Mesure de la qualité de l’air intérieur
Mesure du taux d’humidité dans les murs si opportun 
Thermographie Thermographies extérieures** avant levé du jour entre novembre et mars (à condition d’obtenir
un Delta de T°int-ext ≥10°) et thermographies intérieures.

Quelles certifications doit avoir un professionnel réalisant un DTG ?

Le DTG doit rassembler des compétences énergétiques et architecturales. 

Concrètement, soit vous rassemblez les différentes compétences, soit (et c’est le cas chez Amoa) vous passez par un groupement. 

Dans votre groupement, il vous faut : un architecte diplômé et un thermicien si possible avec une certification qui permet à l’audit énergétique d’ouvrir les primes financières derrière, histoire que la copropriété n’ait pas à refaire l’audit dans un an. 

Je vous mets ci-dessous ces certifications (il faut en avoir au moins une) : 

  • OPQIBI 1905 Audit énergétique bâtiments tertiaires et/ou habitations collectives ;
  • AFNOR CERTIFICATION 01 A : audit énergétique dans les domaines des bâtiments ;
  • LNE audit énergétique dans les domaines des bâtiments.
  • Architectes inscrits à l’ordre et formés selon décret audit 2018-416
 
 Cette liste est définie par l’Ademe et a été mise à jour en septembre 2022. 

Pour aller plus loin, nous vous donnons la liste de toutes les qualifications et certifications RGE pour les travaux et audits en 2022. 
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Nous vous conseillons d’intégrer les CV des personnes intervenant dans l’élaboration du DTG : le thermicien certifié, l’architecte et éventuellement l’ingénieur financier. 

Présentation générale et analyse de la gestion technique du DTG

Votre rapport de DTG doit commencer par une présentation générale de la copropriété regroupant les informations suivantes, dans l’objectif de faire émerger les contraintes d’ordre architectural, technique ou juridique :

Situation

  • Plan de situation et plan de masse (cadastre) avec photos
  • Indication des parcelles et des surfaces
  • Identification de la zone urbaine (zone à risques, zones de termites, zone classée monument historique ou covisibilité)
  • Classement Plan d’Exposition au Bruit (PEB) ou Plan de Gêne Sonore (PGS) (axe routier, ferroviaire ou aérien
  • Identification des contraintes spécifiques du PLU : matériaux et revêtements
  • Identification des limites parcellaires et des adresses d’après le cadastre (convention d’empiètement à prévoir)
  • Identification des accès à la copropriété et à ou aux immeubles
  • Numérotation des bâtiments (en correspondance avec le règlement de copropriété)
  • Autres contraintes spécifiques
Caractéristiques techniques générales
  • Année de construction ou période
  • Nombre de bâtiments, nombre d’étages et sous-sols, nombre de halls et cages d’escaliers
  • Surfaces hors œuvre nette (SHON) ou surface habitable Ascenseurs et nombre
  • Nombre de logements et typologie Locaux d’activité
  • Stationnements Caves
  • Type de production de chauffage et d’eau chaude sanitaire Type de contrat de chauffage
  • Compteurs divisionnaires EF et EC Type de ventilation et conduits
  • Réseaux et gaines techniques
Caractéristiques de gouvernance et d’occupation
  • Syndic professionnel ou non professionnel
  • Proportion propriétaires occupants et propriétaires bailleurs
  • Forme juridique complexe (AFUL, copropriétés principales et secondaires) avec services ou équipements partagés

Analyse des données financières et du règlement de copropriété du DTG

Vous devez ensuite effectuer une analyse brève de la situation financière de la copropriété, en mettant l’accent sur les impayés de charges et le montant du fonds travaux Alur. 

Rappel : le fond Alur est devenu obligatoire depuis le 1er janvier 2017 et doit être placé sur un compte bancaire séparé et rémunéré. 

Petit rappel du montant du fond Alur

Depuis le 1er janvier 2023, le montant annuel des appels de charges pour le fonds travaux ne peut pas être inférieur à 2,5 % du montant des travaux prévus dans le plan pluriannuel de travaux, ni à 5 % du budget prévisionnel voté.

Toutefois, l’assemblée générale peut décider d’un montant supérieur.
Si aucun plan pluriannuel de travaux n’est adopté, la cotisation annuelle ne peut être inférieure à 5 % du budget prévisionnel.

Les sommes versées pour le fonds de travaux sont attachées aux lots et font partie du patrimoine du syndicat des copropriétaires, sans être transférées aux copropriétaires individuels.

Les sommes versées au titre du fonds de travaux ne peuvent être remboursées aux copropriétaires lors de la vente d’un lot.

fonds ALUR - copropriété impayé DTG

Déterminer le niveau des impayés d'une copropriété

Pour savoir si une copropriété est considérée comme fragile par l’Anah et ainsi prétendre à certaines aides financières, il est utile de déterminer son niveau d’impayés. Selon les critères de l’Anah, une copropriété est considérée comme fragile si son niveau d’impayés est supérieur à 8% ou si elle se trouve dans un quartier Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).

Il est important de prendre en compte les exigences de l’Anah pour calculer le niveau d’impayés de la copropriété. Cette évaluation doit être basée sur l’exercice N-2, c’est-à-dire deux ans avant la date de réalisation du DTG. Pour ce faire, il est nécessaire de recueillir le montant des impayés de charges des copropriétaires et le montant de l’exercice N-2. Ensuite, il est possible de calculer le niveau d’impayés « copropriété fragile » de l’Anah.

Analyse du règlement de copropriété (RC)

Après la partie d’analyse financière, vient l’analyse du RC pour prévoir d’éventuels problèmes juridiques qui pourraient entraver la réalisation de travaux futurs. Le règlement de copropriété et l’état descriptif de division (EDD) définissent les parties privatives et communes, la répartition des charges, le fonctionnement des instances de gestion et les charges collectives. Ils doivent être adaptés à la réalité des bâtiments et de leurs équipements. 

Situation technique par rapport à la loi et tableau de bord au sein du DTG

Il faut ensuite fournir une analyse de la gestion technique et patrimoniale de la copropriété qui fait écho au carnet d’entretien établi par les syndics pour chaque copropriété sous la forme de tableau de bord qui permettra aux copropriétaires d’avoir une vue d’ensemble de leur situation par rapport aux obligations réglementaires. 

Ces tableaux de bord sont classés par thème et seuls les thèmes pertinents pour la copropriété auditée doivent être pris en compte pour alléger la lecture du DTG. 

Pour être très concret, on vous met ces tableaux à télécharger ci-dessous. Votre travail, c’est de les inclure dans le rapport final du DTG et de remplir avec le syndic ou le conseil syndical les cases des différents tableaux. 

Certains tableaux doivent être intégrés obligatoirement et quelle que soit la situation de la copropriété. C’est facile, ce sont les tableaux au-dessus desquels, on a écrit « obligatoire ». 

D’autres tableaux dépendent de la copropriété : chauffage collectif, individuel, ascenseurs ou non, parking, etc. 

Diagnostic architectural et énergétique du DTG

Une fois cette phase de présentation générale passée, vous pouvez rentrer dans le vif du sujet, à savoir les analyses énergétiques et architecturales. 

Elles nécessitent une ou plusieurs visites sur site dont au moins une doit être effectuée lors de la période de chauffe pour les copropriétés en chauffage collectif. 

Les dates de visite ainsi que les noms et les qualités des personnes présentes doivent être indiqués précisément au début de cette partie. 

Ces visites et ces ces analyses doivent permettre l’établissement et la restitution : 

  1. D’une enquête occupant 
  2. D’un état des lieux techniques 
  3. D’une analyse énergétique 
  4. D’une synthèse du diagnostic énergétique et architectural.

L'enquête occupant

Cette enquête réalisée auprès des occupants par courrier, entretien ou formulaire en ligne permet déterminer certains éléments comme le confort dans les logements, l’impression de froid ou de chaud, la gestion du tri sélectif, l’état des locaux communs, etc. 

Vous présentez ensuite dans votre rapport cette enquête sous 2 formes : 

  1. En remplissant les fiches par poste consacrées au diagnostic (je parle des fiches par poste dans la partie suivante, pas de panique ! ).

  2. En présentant les données générales synthétisées selon les thématiques suivantes : 
  • Données générales 
  • Confort dans les logements 
  • Dépenses énergétiques 
  • Pathologies, désordres
  • Amélioration et programme de rénovation. 

Etat des lieux techniques du DTG

Les fiches par poste

Pour uniformiser le rendu des DTG en fonction des acteurs, l’APC a mis en place des « fiches par poste » qui reprennent les différents éléments à analyser du bâtiment (murs, toiture, chaufferie, etc.) 

Votre travail de rendu va consister à remplir ces fiches pour les postes qui sont concernés. 

Ci-dessous un exemple de fiche pour le poste « façades et pignons ». 

Enveloppe-et-structure-fiche-par-poste-amo-copropriété_DTG

C’est comme un cahier des charges, un cadre à respecter par l’auditeur. 

C’est à ce genre de template que nous faisons référence dans le reste de cet article quand nous parlons de « fiche par poste ». 

Chaque fiche par poste comprend : 

  • Un descriptif de l’aspect général du poste 
  • Des rubriques dédiées aux recommandations de travaux 
  • Des gestes d’usage à connaitre. 


Ci-dessous, téléchargeable en format Word pour vous simplifier la vie, vous trouverez toutes les fiches par poste demandées et à intégrer dans votre DTG. 

Des fiches, des fiches et encore des fiches

Vous devez fournir autant de fiches que nécessaire pour chaque poste, en fonction des particularités de chaque bâtiment. 

Par exemple, un bâtiment avec quatre façades ayant des procédés constructifs différents nécessitera quatre fiches différentes pour le poste « façades », alors qu’un bâtiment avec des façades homogènes n’aura besoin que d’une seule fiche « façade ». 

Pour certaines rubriques, des visuels sont à ajouter pour caractériser une « note d’évaluation », tels que la performance thermique, l’état technique d’entretien, la qualité architecturale ou le confort d’été. Ces visuels correspondent aux petits histogrammes, étoiles ou nuages disponibles dans le Word qu’on vous a transmis plus haut. 

En option, le référentiel propose des fiches spécifiques qui permettent d’approfondir de manière générale les postes suivants : analyse environnementale, étape des espaces extérieurs, accessibilité dont PMR et potentiel d’amélioration, évaluation du potentiel de densification/surélévation, évaluation du potentiel d’installation d’énergie renouvelable. 

Analyse énergétique

Ce volet fournit une synthèse de l’état thermique de la copropriété, en incluant un tableau récapitulatif de la performance de l’enveloppe (toiture, murs, fenêtres, planchers bas, locaux non chauffés, ventilation), les schémas des déperdition du ou des bâtiments, ainsi que les niveaux de consommation énergétique finale et primaire de la copropriété.

Positionnement de la copropriété selon la réglementation thermique

En guise d’introduction, il vous est demandé d’indiquer le positionnement de la copropriété par rapport aux différentes réglementations thermiques au moyen d’une échelle graphique graduée.

audit-énergétique-copropriété-amoa-apc-DTG

Ce positionnement doit permettre d’expliquer les problèmes de parois froides, de ponts thermiques et la mise en place de système de ventilation. 

2 méthodes d'analyse énergétique pour permettre une modulation des coûts du DTG

En fonction de la copropriété, le cahier des charges vous laisse choisir votre méthode d’analyse énergétique pour permettre une modulation des coûts : une analyse énergétique « complète » et une analyse « simplifiée ». 

L'analyse énergétique complète

Sans rentrer dans le détail puisque je ne suis pas thermicien, cette analyse doit inclure :

  • la collecte des documents nécessaires
  • la visite des parties communes et des équipements collectifs
  • les enquêtes auprès des occupants
  • le recueil des données de la copropriété.
 

Par ailleurs, vous devez dresser un tableau récapitulatif des consommations en énergie primaire pour chaque usage, comparer les consommations selon la rigueur climatique, et produire un schéma synthétique des déperditions de l’enveloppe du ou des bâtiments analysés.

Cette analyse énergétique doit inclure en annexe un DPE collectif réglementaire. 

DPE-collectif-DTG
L'analyse énergétique simplifiée

Là encore, le DPE collectif réglementaire de l’état existant sera annexé au rapport DTG.

Cette analyse simplifiée comprend : 

  • une analyse de constats factuels à partir des données physiques recueillies
  • une modélisation thermique en méthode conventionnelle 3CL 2021 « habitat collectif »
  • une analyse du contrat d’entretien/maintenance des installations de production de chauffage et eau chaude sanitaire le cas échéant.
 

Vous devez fournir des schémas des déperditions de l’enveloppe du ou des bâtiments par type de parois représentées en pourcentage, ainsi que des propositions d’améliorations thermiques sous forme de « focus technique » avec l’indication des pourcentages d’économie d’énergie attendus.

Pour les copropriétés en chauffage individuel, la méthode recommandée pour établir la modélisation est celle détaillée par le Guide DPE – Guide à usage des diagnostiqueurs performance énergétique. Le calcul des consommations est réalisé par la réalisation d’un échantillonnage en définissant un appartement dit « moyen ».

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Le commentaire d'Amoa

Les primes CEE avec la BAR-TH-145 exigent une étude avec un mode de calcul THC-Ex alors que la méthode simplifiée demande un calcul 3CL 2021. On sait c’est étrange, mais pour permettre à la copropriété de toucher toutes les primes, nous recommandons d’utiliser ces 2 modes de calculs.

Synthèse du diagnostic énergétique et architectural

Histoire que le DTG soit à peu près lisible et compréhensible pour le commun des mortels, il est demandé à ce qu’une petite synthèse « littéraire » de l’état technique et thermique général, dont le confort d’été de la copropriété qui pourra faire émerger les travaux urgents.

Concrètement il faut écrire un paragraphe de 10 lignes qui résume votre analyse. 

Planification des travaux

Plan-Pluriannuel-de-travaux-copropriété-amo-DTG

Cette partie présente le fameux Plan Pluriannuel de Travaux qui correspond à une liste des travaux à réaliser sur les 10 prochaines années pour entretenir le bâtiment. 

Dans les faits et pour toucher les subventions, il est largement recommandé de procéder à une rénovation globale, c’est-à-dire, un bouquet de travaux permettant au moins de réaliser 35% de gain énergétique. Cela ouvre les financements de type MaPrimeRénov’ Copropriétés, CEE BARTH 145, prêts, etc. 

Pour autant, le PPT inclut une liste de travaux pour sauvegarder l’immeuble, préserver la santé et la sécurité des occupants, réaliser des économies d’énergie et réduire les émissions de gaz à effet de serre. Donc, cela va plus loin que le simple volet énergétique. 

Ce PPT prend la forme d’un tableau récapitulatif de toutes les recommandations travaux contenues dans chaque fiche par poste. 

Le projet de PPT doit permettre aux copropriétaires de dimensionner le fonds travaux et doit inclure une estimation du coût des travaux et leur hiérarchisation ainsi qu’une proposition d’échéancier pour les travaux nécessaires dans les dix prochaines années. 

Exemple de Plan Pluriannuel de Travaux (PPT)

Beaucoup de partenaires qui souhaitent se lancer dans le DTG nous demandaient à quoi doit ressembler un PPT. Voici un exemple ci-dessous: 

PrioritéConstat – localisationPropositions d’actionsMontant (Euros TTC)Travaux à prévoir
1Diagnostic réglementaireMise à jour du Diagnostic Plomb des parties communes
Mise à jour du DTA si présence d’amiante
1 000 €Court terme
0-2 ans
1Rénovation appartement
RDC – Problème d’humidité
Amélioration de la ventilation hygro B existante ou passage à une Ventilation mécanique répartie
individuelle
9 500 €Court terme
0-2 ans
1FaçadesRéaliser un Diagnostic avant travaux amiante Plomb pour les travaux sur la façade dans le cadre de travaux d’isolation.1 000 €Court terme 0-2ans
2FaçadeIl existe des fissures au niveau de la façade côté cour qui peuvent engendrer des infiltrations d’eau. Ce problème devra être traité avant un d’effectuer des travaux d’isolation.2 000 €Court terme
0-2 ans
2Sécurité incendieInstallation d’un Exutoire de désenfumage naturel DENFC dans chaque cage d’escalier avec une commande
mécanique ou électrique au RDC
20 000 €Court terme

0- 2 ans
2Sécurité incendieAffichage des consignes de sécurité dans les parties communes500 €Court terme
0-2 ans
2Evacuation EP/EUVérifier si le réseau d’assainissement est aux normes (actions collectives et individuelles)1 500 €Court terme

0- 2 ans
2Travaux énergétiquesScénario 1Voir scénarioMoyen terme
2-5 ans
2Travaux énergétiquesScénario 2 et 3Voir scénarioLong terme 5-10 ans
3Parties communes – RénovationRemise en état général des parties communes80 000 €Long terme

5-10 ans
3Parties communesInstallation de système de fermeture automatique des portes des parties
communes
2 000 €Court terme

0- 2 ans
3Local poubelleCréation d’un abris pour le stockage des poubelles2 500 €Long terme
4Lumière – CaveInstaller un minuteur pour l’éclairage des caves200 €Court terme 0-2ans
Total120 200 € 

Les travaux sont classés par ordre de priorité et par échéance, selon qu’ils sont à court, moyen ou long terme. 

Les copropriétaires peuvent examiner le PPT en assemblée générale, et il est possible de produire un PPT par bâtiment pour les copropriétés composées de plusieurs bâtiments avec des charges spéciales. 

Le projet de PPT doit être voté en AG pour validation afin de déterminer la cotisation annuelle du fonds travaux en charge générale. 

Volet Financier du DTG

Afin que le DTG ne soit pas un document de plus qui finit dans le tiroir et qui prend la poussière, il doit inclure un premier volet financier pour donner des premières indications sur le coût des travaux, le montant des subventions, le reste à charge pressenti et les solutions pour le financer. 

Pour Amoa, cette partie est décisive et montre la limite du PPT réalisé de manière isolée. Un PPT isolé selon nous, c’est une belle opportunité pour que ces travaux ne soient finalement jamais engagés. 

ingénierie financière - rénovation copropriété-DTG

Le volet financier demandé par le cahier des charges du DTG

Le cahier des charges vous demande d’inclure en fin de DTG un volet financier comprenant : 

  • Un descriptif des différentes solutions bancaires de financement (prêt collectif, Eco-PTZ) 
  • Deux plans de financement basiques pour les 2 meilleurs scénarios qui intègrent l’estimation des quotes-parts travaux par typologie de lots, l’estimation des subventions collectives, l’estimation du reste à charge et des mensualités des prêts collectifs. 


Ce que nous recommandons, c’est d’intégrer dans l’offre de base, une ingénierie financière des 3 meilleurs scénarios. 

En effet à ce stade, 70% du travail d’ingénierie est déjà fait. Et il en faut vraiment peu pour un professionnel de présenter une ingénierie financière plus complète. En tout cas pour nous c’est très simple et cela présente beaucoup d’avantages pour la copropriété.

Pourquoi construire votre DTG avec Amoa est une bonne idée pour vous et pour la copropriété ?

Ingénierie financière complète

D’abord parce que nous fournissons une ingénierie financière complète, lisible et utile pour la copropriété. 

Nous connaissons parfaitement les dispositifs des primes financières, en ayant travaillé pendant 4 ans dans le secteur des CEE, des prêts et de MaPrimeRénov’. Par ailleurs, notre rôle d’AMO nous oblige à être régulièrement en relation avec l’Anah nous permettant de connaître les cas particuliers et leur fonctionnement afin d’appliquer une ingénierie financière adaptée à la copropriété.

Nos efforts sont orientés pour proposer un budget exact et compréhensible : quel est l’intérêt de fournir une ingénierie financière qu’aucun copropriétaire ne comprendra ?

✅ Pour la copropriété, l’avantage, c’est d’avoir un outil pour prendre sa décision.

Pour vous, vous vous délestez de cette partie pénible en passant par nous. Au moment de la construction du DTG, nous vous transmettrons simplement une feuille Excel ou Google Sheet à remplir qui nous permettra de réaliser sous 24h l’ingénierie financière complète estimative des 3 meilleurs scénarios avec une répartition par type de logement voire par tantième dans le cas de petites copropriétés.

✅ Bref, en tant que Bureau d’étude ou MOE, vous gagnez du temps et vous augmentez la qualité de votre offre.

Ingénierie financière - copropriété DTG

Mise à jour automatique en fonction des changements réglementaires

Un autre avantage, c’est que notre plateforme et notre approche en ligne nous permettent de mettre à jour instantanément l’ingénierie financière de la copropriété.

Si vous ne le savez pas, je préfère vous l’avouer maintenant : ce secteur est soumis à des changements réglementaires très fréquents.

La mise à jour du référentiel du DTG en est une preuve ou encore les évolutions du dispositif MaPrimeRénov’ Copropriétés au 1er février 2023. Ce dernier changement a notamment entraîné une augmentation de la prime financière par logement de 3750€ à 6250€… Il n’avait pas été anticipé puisque jusqu’à fin décembre, personne ne savait comment MaPrimeRénov’ Copro allait évoluer.

Cela signifie concrètement que toutes les ingénieries financières réalisées jusqu’en janvier sont désormais en partie caduques.

✅ Faire passer la copropriété par Amoa, c’est intégrer tous les changements réglementaires.

Accompagnement pour engager la phase de conception

Dernier avantage que l’on pourrait  résumer par la formule « battre le fer tant qu’il est chaud ».  Si la métropole du Grand Paris offre 5000€ pour réaliser le DTG, elle propose également une aide de 10 000€ pour financer la phase de conception qui doit mener la copropriété jusqu’au vote des travaux.

Cette phase menée par un architecte la plupart du temps consiste à approfondir un des scénarios de travaux proposé dans le cadre du DTG. Elle est facilitée par l’analyse architecturale réalisée dans le DTG.

Amoa aide la copropriété à passer de la phase « DTG » à la phase « Conception » en aidant à débloquer cette aide, en proposant des architectes / Maîtres d’Oeuvre compétents pour réaliser cette mission etc.

✅ Intégrer Amoa dès l’ingénierie financière, c’est donc permettre à la copropriété dès la phase DTG d’anticiper la prochaine phase.

Nous ne facturons pas ce passage de relais donc pas besoin d’AG. Notre seul objectif là dessus, c’est que la copropriété avance. Cela nous permet notamment de lui proposer nos services pour la pahse conception qui seront alors validés ou non lors d’une prochaine Assemblée Générale.

Voilà pour ce long article, j’espère qu’il vous a été utile ! Si vous avez des questions ou que vous n’êtes pas d’accord n’hésitez pas à m’envoyer un message pour que je modifie cet article et qu’il profite au plus grand nombre ! 

A bientôt,

Aimé est un cofondateur d'Amoa.

Aimé de La Villejégu

24 février 2023

Les communes de la métropole du Grand Paris éligibles à l'aide de 5000€ pour réaliser un DTG et de 10 000€ pour réaliser une Maîtrise d'œuvre en Conception

Paris (75056)

Colombes (92025)

Sceaux (92071)

Dugny (93030)

Romainville (93063)

Champigny-sur-Marne (94017)

Noiseau (94053)

Athis-Mons (91027)

Courbevoie (92026)

Sèvres (92072)

Épinay-sur-Seine (93031)

Rosny-sous-Bois (93064)

Charenton-le-Pont (94018)

Orly (94054)

Juvisy-sur-Orge (91326)

Fontenay-aux-Roses (92032)

Suresnes (92073)

Gagny (93032)

Saint-Denis (93066)

Chennevières-sur-Marne (94019)

Ormesson-sur-Marne (94055)

Morangis (91432)

Garches (92033)

Vanves (92075)

Gournay-sur-Marne (93033)

Saint-Ouen-sur-Seine (93070)

Chevilly-Larue (94021)

Périgny (94056)

Paray-Vieille-Poste (91479)

La Garenne-Colombes (92035)

Vaucresson (92076)

L’Île-Saint-Denis (93039)

Sevran (93071)

Choisy-le-Roi (94022)

Le Perreux-sur-Marne (94058)

Savigny-sur-Orge (91589)

Gennevilliers (92036)

Ville-d’Avray (92077)

Les Lilas (93045)

Stains (93072)

Créteil (94028)

Le Plessis-Trévise (94059)

Viry-Châtillon (91687)

Issy-les-Moulineaux (92040)

Villeneuve-la-Garenne (92078)

Livry-Gargan (93046)

Tremblay-en-France (93073)

Fontenay-sous-Bois (94033)

La Queue-en-Brie (94060)

Antony (92002)

Levallois-Perret (92044)

Aubervilliers (93001)

Montfermeil (93047)

Vaujours (93074)

Fresnes (94034)

Rungis (94065)

Asnières-sur-Seine (92004)

Malakoff (92046)

Aulnay-sous-Bois (93005)

Montreuil (93048)

Villemomble (93077)

Gentilly (94037)

Saint-Mandé (94067)

Bagneux (92007)

Marnes-la-Coquette (92047)

Bagnolet (93006)

Neuilly-Plaisance (93049)

Villepinte (93078)

L’Haÿ-les-Roses (94038)

Saint-Maur-des-Fossés (94068)

Bois-Colombes (92009)

Meudon (92048)

Le Blanc-Mesnil (93007)

Neuilly-sur-Marne (93050)

Villetaneuse (93079)

Ivry-sur-Seine (94041)

Saint-Maurice (94069)

Boulogne-Billancourt (92012)

Montrouge (92049)

Bobigny (93008)

Noisy-le-Grand (93051)

Ablon-sur-Seine (94001)

Joinville-le-Pont (94042)

Santeny (94070)

Bourg-la-Reine (92014)

Nanterre (92050)

Bondy (93010)

Noisy-le-Sec (93053)

Alfortville (94002)

Le Kremlin-Bicêtre (94043)

Sucy-en-Brie (94071)

Châtenay-Malabry (92019)

Neuilly-sur-Seine (92051)

Le Bourget (93013)

Pantin (93055)

Arcueil (94003)

Limeil-Brévannes (94044)

Thiais (94073)

Châtillon (92020)

Le Plessis-Robinson (92060)

Clichy-sous-Bois (93014)

Les Pavillons-sous-Bois (93057)

Boissy-Saint-Léger (94004)

Maisons-Alfort (94046)

Valenton (94074)

Chaville (92022)

Puteaux (92062)

Coubron (93015)

Pierrefitte-sur-Seine (93059)

Bonneuil-sur-Marne (94011)

Mandres-les-Roses (94047)

Villecresnes (94075)

Clamart (92023)

Rueil-Malmaison (92063)

La Courneuve (93027)

Le Pré-Saint-Gervais (93061)

Bry-sur-Marne (94015)

Marolles-en-Brie (94048)

Villejuif (94076)

Clichy (92024)

Saint-Cloud (92064)

Drancy (93029)

Le Raincy (93062)

Cachan (94016)

Nogent-sur-Marne (94052)

Villeneuve-le-Roi (94077)

Villeneuve-Saint-Georges (94078)

Villiers-sur-Marne (94079)

Vincennes (94080)

Vitry-sur-Seine (94081)

Argenteuil (95018)

  

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NOS RÉFÉRENCES

Quelques-unes de nos réalisations

Mise en concurrence, déblocage de la prime de l’ALEPTE via l’espace local France Rénov’, Ingénierie financière et assistance à maîtrise d'ouvrage

25 Grimau
Drancy

PHASE DIAGNOSTIC

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Taille : 26 logements
Professionnel : Lades Expertise
Syndic : Foncia
Mise en concurrence, déblocage de la prime de l’ALEPTE via l’espace local France Rénov’, Ingénierie financière et assistance à maîtrise d'ouvrage
Mise en concurrence, déblocage de la prime de l’ALEPTE via l’espace local France Rénov’, Ingénierie financière et assistance à maîtrise d'ouvrage

95 Verdun
Libourne

PHASE ÉTUDES

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Taille : 45 logements
Professionnel : RéaLisa
Syndic : Actia Concept
Plan de financement, ingé. fin. et coordination avec l’architecte, déblocage MPR copro, CEE, aides régionales, et Montage Eco-prêt à taux 0
Aide au choix scénario travaux et vote, gestion d'MPR Copropriété, CEE et autres aides, EcoPTZ, Ingénierie financière & plans de financement

14 Ouessant
Paris

PHASE TRAVAUX

Lire plus
Taille : 28 logements
Professionnel : Acorus
Syndic : Gemalia
Aide au choix scénario travaux et vote, gestion d'MPR Copropriété, CEE et autres aides, EcoPTZ, Ingénierie financière & plans de financement
Recommandation de professionnels certifiés CoachCopro, volet financier et déblocage des aides, accompagnement de la copropriété lors de la mission

11 Thouin
Paris

PHASE DIAGNOSTIC

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Taille : 26 logements
Professionnel : Lades Expertise
Syndic : Defforge Immobilier
Recommandation de professionnels certifiés CoachCopro, volet financier et déblocage des aides, accompagnement de la copropriété lors de la mission
Reprise de mission suite à la défaillance de l’ancien AMO, déblocage MPR copro, Habiter mieux Sérennité, FIQ et plans de financement individuel

11 Square
Saint-Denis

PHASE ÉTUDES

Lire plus
Taille : 14 logements
Professionnel : Urbanis
Syndic : Actisyndic
Reprise de mission suite à la défaillance de l’ancien AMO, déblocage MPR copro, Habiter mieux Sérennité, FIQ et plans de financement individuel
Proposition de prestataires référencés Coachcopro, Accord de l’ALEC MVE pour débloquer les 5000€ du DTG, et Ingénierie financière

36 Quihou
Saint-Mandé

PHASE DIAGNOSTIC

Lire plus
Taille : 14 logements
Professionnel : Lades Expertise
Syndic : Agence Joffard
Proposition de prestataires référencés Coachcopro, Accord de l’ALEC MVE pour débloquer les 5000€ du DTG, et Ingénierie financière
Reprise volet AMO suite à faillite de l'ancien prestataire, préparation au vote de travaux, et déblocage des aides financières

31 Stalingrad
Fontenay-Sous-Bois

PHASE ÉTUDES

Lire plus
Taille : 17 logements
Professionnel : Ing'europe
Syndic : Espace Immobilier
Reprise du volet AMO suite à la faillite de l'ancien prestataire, préparation au vote de travaux en AG, et déblocage des aides financières
Montage des dossiers (MPR Copropriété, CEE), montage de l’EcoPTZ, ingénierie financière & plan de financement, aide au vote des travaux

13 Marie Curie
Le Kremlin-Bicêtre

PHASE TRAVAUX

Lire plus
Taille : 13 logements
Professionnel : RéaLisa
Syndic : Century21
Montage des dossiers (MPR Copropriété, CEE), montage de l’EcoPTZ, ingénierie financière & plan de financement, aide au vote des travaux
Sélection du prestataire BET et architecte, déblocage de la prime de 5000€ du DTG, accompagnement pour passer à la Conception des travaux

7 Carducci
Paris

PHASE DIAGNOSTIC

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Taille : 14 logements
Professionnel : Z.A.Consulting
Syndic : Cabinet Warren
Sélection du prestataire BET et architecte, déblocage de la prime de 5000€ du DTG, accompagnement pour passer à la Conception des travaux
Mission AMO complète, enquête sociale, conduite du changement et montage MaPrimeRénov' Copropriété, CEE, aides locales

12 Abel Leblanc
Paris

PHASE ÉTUDES

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Taille : 9 logements
Professionnel : Cabinet L.G.
Syndic : François Q. Immobilier
Mission AMO complète, enquête sociale, conduite du changement et montage MaPrimeRénov' Copropriété, CEE, aides locales
Mise en concurrence entre 3 groupements, conseil sur choix du groupement, et déblocage des 5000€ auprès de l’Agence Parisienne du Climat

48 Vincennes
Paris

PHASE DIAGNOSTIC

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Taille : 31 logements
Professionnel : Alterwatt
Syndic : Valière Cortez
Mise en concurrence entre 3 groupements, conseil sur choix du groupement, et déblocage des 5000€ auprès de l’Agence Parisienne du Climat
AMO social, économique, technique, financier, et déblocage de la prime Conception de 10 000€ (Métropole du Grand Paris)

4 Emile Zola
Malakoff

PHASE ÉTUDES

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Taille : 11 logements
Professionnel : Greenation
Syndic : Syndic bénévole (Matera)
AMO social, économique, technique, financier, et déblocage de la prime Conception de 10 000€ (Métropole du Grand Paris)
Montage des dossiers d’aide (MaPrimeRénov' Copropriété, CEE) et ingénierie financière complète du projet de travaux

8 Lindet
Paris

PHASE TRAVAUX

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Taille : 20 logements
Professionnel : Qwanty Consulting
Syndic : Thierry Barret Immo
Montage des dossiers d’aide (MaPrimeRénov' Copropriété, CEE) et ingénierie financière complète du projet de travaux
Proposition BET Opqibi 1905 et architecte, conseil sur l'intérêt du DTG et le déblocage de la prime de 5000€ auprès de l’APC

9 Bellot
Paris

PHASE DIAGNOSTIC

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Taille : 18 logements
Professionnel : Lades Expertise
Syndic : Simmogeste
Proposition de BET Opqibi 1905 et architecte, conseils sur l'intérêt du DTG, et déblocage de la prime associée (5000€) auprès de l’APC
AMO et accompagnement gestion de projet, préparation vote en AG, et assistance pour l'obtention droit de surplomb

41 Guyard Delalain
Aubervilliers

PHASE ÉTUDES

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Taille : 8 logements
Professionnel : ARCHI&CE
Syndic : Syndic bénévole (Matera)
AMO et accompagnement gestion de projet, préparation vote en AG, et assistance pour l'obtention droit de surplomb
Coordination avec l’architecte pour accompagner la copropriété au vote des travaux, gestion de projet et montage des financements, enquête sociale

5 Edouard Vaillant
Pantin

PHASE ÉTUDES

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Taille : 55 logements
Professionnel : Z.A.Consulting
Syndic : Cabinet Hoche
Coordination avec l’architecte pour accompagner la copropriété au vote des travaux, gestion de projet et montage des financements, enquête sociale
Accompagnement copropriété isolée géographiquement, AMO, obtention MaPrimeRénov', CEE, aides Nouvelle Aquitaine, Eco-prêt à taux zéro

48 Général de Gaulle
Soyaux

PHASE ÉTUDES

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Taille : 18 logements
Professionnel : Adobe Architecte
Syndic : Cabinet Moureau
Accompagnement copropriété isolée géographiquement, AMO, obtention MaPrimeRénov', CEE, aides Nouvelle Aquitaine, Eco-prêt à taux zéro
Projet de pompe à chaleur géothermique pour chauffage dans la copropriété, et montage dossiers de subvention et prêts

19 Maule
Bailly

PHASE ÉTUDES

Lire plus
Taille : 77 logements
Professionnel : Celsius Energy
Syndic : François Q. Immobilier
Projet de pompe à chaleur géothermique pour chauffage décarboné dans la copropriété, et montage des dossiers de subvention et prêts
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