Vous aurez sans doute remarqué sur les devis pour la phase de travaux de votre rénovation énergétique un certain nombre de lignes pour lesquelles il n’est pas toujours aisé de savoir à quoi elles correspondent, quelle est leur utilité et pourquoi elles sont importantes.
Chez Amoa, nous avons à cœur de clarifier pour vous ces sujets somme toute très techniques. Nous avons donc détaillé ci-dessous ces différents acteurs du chantier de la rénovation énergétique.
Le Diagnostic Amiante Avant Travaux (DAAT)
Le Diagnostic Amiante Avant Travaux (DAAT) est essentiel pour les travaux sur des bâtiments construits avant juillet 1997 en raison de la dangerosité de l’amiante. Ce matériau peut provoquer des maladies graves, d’où l’obligation du DAAT pour repérer et gérer l’amiante. Il implique le repérage, des prélèvements si nécessaire, et le retrait sécurisé de l’amiante par un professionnel. Le coût varie en fonction de la taille du bâtiment et d’autres facteurs. D’autres diagnostics immobiliers peuvent être nécessaires en fonction du projet.
Respecter ces réglementations est crucial pour la sécurité des occupants et des travailleurs, et le non-respect peut entraîner des sanctions. Lors du DAAT, la phase de sondage permet de vérifier l’homogénéité architecturale du bâtiment afin d’éviter d’exposer les professionnels lors du diagnostic.
Le Diagnostic Plomb Avant Travaux (DPAT)
Le plomb était également couramment utilisé dans les bâtiments, mais son utilisation a été progressivement interdite.
Le Diagnostic Plomb Avant Travaux (DPAT) est obligatoire pour les bâtiments construits avant le 1er janvier 1949 et fortement recommandé pour les bâtiments construits avant le 1er janvier 1995 afin de vérifier la présence de plomb dans les anciennes peintures. Si la concentration de plomb est supérieure à 1mg/cm², des travaux sont requis pour éliminer les risques d’exposition.
Comme pour le DAAT, le DPAT nécessite souvent un sondage du bâtiment.
La Coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé)
La coordination SPS est obligatoire lorsque plusieurs entreprises ou travailleurs interviennent sur un chantier simultanément ou successivement.
Le coordinateur SPS travaille en collaboration avec le maître d’œuvre pour anticiper les risques et mettre en place des mesures de sécurité dès la phase de conception du projet.
Il crée le Plan Général de Coordination (PGC) et le Dossier d’Intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIO) pour assurer la sécurité tout au long du projet. De plus, il effectue des inspections régulières pour garantir le respect des mesures de sécurité.
Ne pas avoir recours à un coordinateur SPS expose le maître d’ouvrage à une amende de 9000€.
Concernant sa facturation, le coordonnateur SPS peut la demander :
- De manière forfaitaire, surtout en cas de chantiers de petites tailles
- Au pourcentage en fonction du montant des travaux
- Au taux horaire
Le Bureau de Contrôle
Le bureau de contrôle est essentiel pour garantir la conformité et la sécurité des projets de construction.
Son recours est obligatoire dans certaines situations, notamment pour les bâtiments recevant du public, les constructions de grande hauteur, les bâtiments non industriels répondant à des critères spécifiques, et dans les zones sismiques.
Le maître d’ouvrage peut également faire appel à un bureau de contrôle pour des projets complexes ou pour assurer le respect des normes.
Les coûts varient en fonction de la taille du projet, et de plus en plus d’assureurs exigent son intervention pour délivrer une garantie. Depuis la loi Spinetta, l’assurance dommages ouvrages est obligatoire. On remarque que pour les travaux en copropriété d’un montant supérieur à 300 000€, l’assureur conditionne la souscription à l’assurance dommages ouvrages à l’emploi d’un bureau de contrôle sur le chantier.
En résumé, le bureau de contrôle assure la conformité et la sécurité, et son obligation dépend du type de projet et de la réglementation en vigueur
Georges de Durfort
26 octobre 2023
